Accueil > Documentation > escal_mont > doclegislation

Mise à disposition des équipements municipaux aux associations

Afin de d’exercer leurs activités, la très grande majorité des associations sportives utilise des équipements sportifs communaux. Quelles sont les conditions qui encadrent la mise à disposition des locaux communaux ? # Par Thomas Fontenelle(*)

Mise à disposition des équipements municipaux aux associations



Partager

Sécurité des pratiquants, obligations des associations sportives

Activité par nature risquée, le sport est un domaine où les accidents
 et les blessures sont fréquents. À ce titre, les associations
sportives ont une responsabilité vis-à-vis de leurs adhérents :
 celle d'assurer au mieux leur sécurité au cours de la pratique. Tour
 d'horizon de leurs obligations en la matière. # Par Thomas Fontenelle

Sécurité des pratiquants

obligations
des associations sportives

Partager

Accident en ski qui est responsable ?

Que ce soit sur des pistes aménagées dans des stations de ski ou, pour les plus intrépide, en hors piste, les sports de gliss en'échappent pas aux sphères juridiques. Lorsqu'un accident survient, qui est responsable ? # Par Thomas Fontenelle

De la responsabilité des skieurs

accident en ski qui est responsable ?

Partager

Toute la vérité sur le rôle du président

Comment le président d’une association est-il désigné ? Quels sont
ses pouvoirs et ses responsabilités ? Une fonction aux multiples
facettes, loin d’être insurmontable. # Par Thomas Fontenelle

Présidence des associations sportives

toute la vérité sur le rôle
du président

Partager

A propos du certificat médical

Jusqu’à la saison dernière, la présentation d’un certificat médical de non contre indication était exigé pour la demande d’une licence sportive :

  • > pour la pratique en compétition
  • > pour la délivrance de la première licence (pour une même discipline et dans la même association sportive).
Partager

locaux sportifs : qui est responsable ?

Les exploitants d’établissements sportifs sont tenus de respecter un certain nombre d’obligations, notamment afin assurer la sécurité des lieux. Une association sportive entre-t-elle dans cette catégorie ? # Par Thomas Fontenelle

Exploitants d'établissements d'APS

LOCAUX SPORTIFS : QUI EST RESPONSABLE ?

Partager

Accès clubs

Multimedia

Agenda

L M M J V S D
 
 
1
 
2
 
3
 
4
 
5
 
6
 
7
 
8
 
9
 
10
 
11
 
12
 
13
 
14
 
15
 
16
 
17
 
18
 
19
 
20
 
21
 
22
 
23
 
24
 
25
 
26
 
27
 
28
 
 
 
 
 
 
Ajouter au calendrier

Nos Partenaires

revue et publications

E-Boutique

Clubs près de chez vous

Les 80 ans FSGT